Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
270.Lorsque la mention « Un centre de location d’articles de sport est associé à un équipement sportif d’activités hivernales – article 270 » est inscrite sur la ligne intitulée « Usage associé » de la section intitulée « Usages autorisés » de la grille de spécifications, un centre de location d’articles de sport est associé à un équipement sportif d’activités hivernales.
270.Lorsque la mention « Un centre de location d’articles de sport est associé à un équipement sportif d’activités hivernales – article 270 » est inscrite sur la ligne intitulée « Usage associé » de la section intitulée « Usages autorisés » de la grille de spécifications, un centre de location d’articles de sport est associé à un équipement sportif d’activités hivernales.